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On veut nous faire croire que l'eau n'est plus ce qu'elle est
LES NOUVELLES DONNES DE LA MOBILISATION CITOYENNE POUR L'EAU
Riccardo PETRELLA
professeur émérite de l’Université catholique de Louvain – UCL
président de l’Institut européen de recherche pour la politique de l'eau – IERPE
avril 2011
manifestation Aqua Bene Comune – Rome 26 mars 2011
photo Josiane Teissier
La rupture a commencé autour de 1992. Pour la première fois, les pouvoirs forts économiques et politiques des "pays du Nord" ont affirmé et fait admettre par la communauté internationale que l’eau devait être considérée essentiellement comme un "bien économique" (d’après les principes de l’économie capitaliste de marché). (Quatrième principe de la déclaration finale de la conférence des Nations unies sur l’eau à Dublin, en préparation du premier Sommet de la Terre de Rio de Janeiro).
Sur cette base, la Banque mondiale – qui a été l’un des pouvoirs inspirateurs et promoteurs de ce changement – a élaboré et imposé à travers le monde, à partir de 1993, le modèle qui devait permettre, selon elle, de "gérer" de manière optimale les ressources hydriques de la planète en tant que "bien économique". Référence est faite à la Gestion intégrée des ressources en eau – GIRE (1), dont le postulat fondateur est la fixation d’un prix de l’eau basé sur le principe de la récupération des coûts totaux (Full Cost Recovery Principle), y compris la rémunération du capital investi, assurant ainsi aux investisseurs un rendement financier raisonnable, constituerait le moyen nécessaire et indispensable pour réaliser une gestion optimale de la ressource eau.
[Note 1. En anglais Integrated Water Ressources management – IWRM. On peut parler d’imposition du modèle car, entre autres, l’adoption de la GIRE a été utilisée comme une conditionnalité à satisfaire par les pays demandeurs pour l’obtention de crédits de la Banque mondiale dans le domaine de la gestion de l’eau.]
Les conceptions à la base de la GIRE sont devenues les lignes guides de la politique de l’eau de la plupart des gouvernements des cinq continents, sous l’impulsion notamment de la Global Water Partnership (2). De nombreux syndicats du "Nord" ne s’y sont pas opposés. Le monde académique, en général, s’est aligné. Ainsi, le Full Cost Recovery Principle a été adopté par toutes les agences spécialisées des Nations unies travaillant dans le domaine de l’eau, Il est l’épine dorsale de la Directive Cadre européenne de l’Eau de l’an 2000. Au dire des auteurs, il a inspiré la première "grande" loi sur l’eau en Italie (la loi Galli de 1994)…
[Note 2. Pour mieux réussir dans la diffusion et l’application des nouvelles conceptions, ses promoteurs – le Groupe de la Banque mondiale en tête – ont procédé en 1995-1996 à la création du Conseil Mondial de l’Eau, organisme privé sous le contrôle des grandes entreprises multinationales de l’eau françaises et anglaises, et, dans le cadre du Conseil, du Forum Mondial de l’Eau ainsi que du Global Water Partnership. Alors que le Forum Mondial de l’Eau s’est vu assigner la tâche de devenir le lieu "mondial" des débats pour la définition d’une politique mondiale de l’eau selon les principes inspirateurs de la GIRE, au Global Water Partenership a été donné l’objectif de promouvoir concrètement dans chaque pays l’adoption de la GIRE, en particulier le PPP. À cette fin ont été créés les TAC (Technical Advisory Committees) au plan national et régional. Voir, à titre d’exemple, le "TAC Bacground Paper" n.3, Miguel Solanes and Fernando Gonzales Villarreal, The Dublin Principles for Water as Reflected in a Comparative Assessment of Institutional and Legal Arrangements for Integrate Water Resources Management, Global Water partnership/Swedish International Development Agency, Stockholm, 1999.]
L’élément clé qui a contribué à rendre la rupture crédible et justifiée – alors quelle ne l’était pas – a été la raréfaction croissante de l’eau de qualité bonne pour usages humains. Ces groupes ont fait croire que les phénomènes de raréfaction étaient inévitables car dus, selon eux, à l’augmentation de la population mondiale et au développement économique croissant permanent, nécessitant de plus en plus d’eau. Or, les principales causes de la raréfaction qualitative de l’eau, qui est réelle, sont en revanche réparables et réversibles car liées aux mauvais usages de l’eau (prélèvements non respectueux du taux naturel de renouvellement des corps hydriques, massives contaminations et pollutions dévastatrices des eaux, absence/faiblesse de règles de gestion partagée et solidaire des eaux, notamment transnationales). Manipulant les faits, les groupes dominants ont imposé l’idée que la crise mondiale de l’eau est essentiellement une crise de rareté de l’eau, que cette rareté va rester voir augmenter à l’avenir à cause du changement climatique et que, par conséquent, la gestion de l’eau se doit d’être une gestion efficace d’une ressource économique rare, de plus en plus stratégiquement importante pour la sécurité économique de chaque pays. Cette thèse n’est pas l’apanage exclusif des grandes entreprises multinationales privées de l’eau, mais aussi des grandes organisations internationales publiques (3). Elle est clairement le support central de la politique de l’eau de la Commission européenne (4).
[Note 3. Si l’on fait la lecture des dizaines et dizaines de rapports annuels et ad hoc produits par les principales agences des Nations unies actives dans le domaine de l’eau (UNESCO, FAO, OMS, UN-Habitat, PNUE…) à parier des années 1990 (il s’agit d’un patrimoine de connaissances et d’analyses extraordinaire, dans la quasi totalité de très haute qualité et mal ou peu utilisé par les classes dirigeantes. Je l’ai appelé la "bibliothèque mondiale de l’eau"), la thèse sur la centralité de la rareté de l’eau est omniprésente et fondatrice des choix proposés ensuite par la "machine ONU". Voir à ce sujet Memorandum pour un Protocole Mondial de l’eau (disponible aussi en anglais) par l’IERPE et le World Political Forum, 2009.
Note 4. La rareté est devenue, depuis quatre ou cinq ans, après celui de la qualité de l’eau, le leitmotiv de la vision politique de la Commission européenne en matière d’eau. La mise en lumière de la rareté comme principal défi de la politique de l’eau européenne a été formalisée en 2007 par la Communication de la Commission du 18 juillet 2007 : "Faire face aux problèmes de rareté de la ressource en eau et de sécheresse dans l’Union Européenne" – COM/2007/0414 final La Commission vient de publier le 21 mars 2011 le troisième rapport sur les progrès dans la lutte contre la pénurie d’eau et les sécheresses en Europe : Commission européenne, La pénurie d'eau et la sécheresse dans l'Union Européenne, Bruxelles, 2011. Les deux précédents rapports, même titre, ont été publiés en décembre 2008 et mai 2010.]
En vogue auprès des classes dirigeantes depuis désormais plus de vingt ans, les choix idéologiques en faveur de l’eau bien économique, de la gestion axée sur le prix de l’eau basée sur la récupération des coûts totaux à payer par le consommateur, et de la rareté de l’eau en tant qu’enjeu clé du futur de l’eau sur la planète, ont contribué à forger et à diffuser d’autres "thèses sur l’eau" dont le pouvoir d’influence sur l’opinion publique est grandissant. Je pense, en particulier, à trois thèses qui méritent d’être combattues avec force et persévérance.
1. La première porte sur la nécessité d’attribuer une valeur économique à l’eau – Valuing Water est l’une des prescriptions ayant un potentiel de rupture idéologique (politique, culturelle, sociale et humaine) des plus "puissants" pour l’avenir des sociétés humaines et pour la vie sur la planète. Définir et mesurer la valeur de l’eau est le cheval de bataille préféré de tous ceux qui pensent l’eau et sa gestion en termes de "bien économique" (5). Ils disent que en l’absence de cette "monétisation" de l’eau, les capitaux privés du monde entier ne seront jamais suffisamment intéressés à investir les gigantesques sommes d’argent – plusieurs dizaines de milliers de milliards de euro au cours des 30 prochaines années (6) – qui seront nécessaires pour lutter contre la rareté de l’eau et les effets du changement climatique sur l’eau. Valuing Water signifie surtout que la rentabilité des biens et services des activités hydriques, déterminée par les transactions financières sur ces biens et services en fonction de leurs "prix mondiaux" (le plus souvent sujets aux mouvements spéculatifs) établira la valeur de l’eau. Celle-ci, donc, variera dans le temps et dans l’espace en fonction de la contribution des entreprises gestionnaires de l’eau à la création de valeur pour les détenteurs / propriétaires des capitaux investis.
L’intérêt pour Valuing Water est lié au fait que si la gestion optimale intégrée passe par le prix de l’eau reflétant les coûts réels, il devient indispensable d’appliquer au cycle économique de l’eau et à chacune des fonctions du cycle le calcul de la "chaîne de la valeur" typique de l’économie capitaliste de marché. Cela permettrait, au dire des groupes dominants, de bien mesurer la contribution de chaque fonction à la création de valeur pour le capital et décider si, quand et sur quelles bases est préférable de segmenter / spécialiser la gestion des différentes fonctions, une tendance aujourd’hui manifeste. Ceci ne signifie pas la dispersion des entreprises. Au contraire, la segmentation et spécialisation ne doit pas empêcher l’intégration des fonctions dans le cadre de la formation de grands groupes industriels et financiers multi utilities multinationaux actifs sur les marchés boursiers. Emblématique à cet égard est le cas de grands groupes français Veolia et Suez dont le secteur de l’eau est, d’une part, un des "métiers" de ces groupes (les transports, les déchets, l’énergie, l’ingénierie conseil, etc., étant aussi, sinon plus, importants que l’eau) et, d’autre part, il comporte en leur sein l’existence de différentes entreprises actives respectivement dans la protection de l’environnement, le captage et la potabilisation, la distribution de l’eau potable, l’assainissement, le recyclage des eaux usées, le dessalement de l’eau, les services technologiques, la gestion informatisée des services hydriques, la gestion des pertes…
[Note 5. L’un des thèmes principaux à l’agenda de la conférence "Future of European Waters. How should policies be adapted", organisée à Budapest les 24 et 25 mars 2011 par la présidence semestrielle hongroise de l’Union Européenne, a été "Valuing Water. The new paradigm for a ressource efficient Europe".
La responsabilité d’introduire le thème est revenue à D. Hacker, un des dirigeants de OFWAT (Office for Water, l’Autorité de l’eau de la Grande-Bretagne, dont la tâche est de sauvegarder le caractère concurrentiel du marché des services hydriques du pays entièrement privatisés en 1989).
Note 6. The 2030 Water Resources Group, Charting our Water Future, 2009.
The 2030 Water Resources Group se compose des entreprises The Barilla Group, Coca-Cola, International Finance Corporation, McKinsey & Company, Nestlé, New Holland Agriculture, SAB Miller, Standard Chartered Bank, Syngenta.]
2. La deuxième thèse (aussi mystificatrice que la première) en découle : les entreprises privées ont le savoir, les connaissances, les compétences, et… l’argent – Il revient aux pouvoirs publics (à l’État, aux collectivités locales) de valoriser et donner libre action aux entreprises privées par des mesures législatives, administratives et financières appropriées et cela dans le cadre d’un partenariat public-privé (PPP) et de la gouvernance multi acteurs (stakehorlders). Un État "fort", convaincu de son rôle de facilitateur de l’initiative privée au service de la liberté des consommateurs et des investisseurs. Jamais la culture antiétatique, oligarchique et antisociale n’avait été aussi explicite et brutale dans le domaine de l’eau. Et jamais, au cas d’acceptation de cette thèse de la part des pouvoirs publics, l’abdication des pouvoirs publics et leur soumission aux intérêts des groupes privés n’auront été aussi profondes
Quoiqu’elle puisse paraître impossible, l’idée que l’État et les collectivités locales ne possèdent plus les ressources financières nécessaires pour faire face aux besoins en investissements dans les infrastructures, les biens et les services indispensables pour le droit à la vie de tout être humain et au vivre ensemble, est aujourd’hui partagée par la grande majorité des classes dirigeantes politiques. Elle est même entrée dans la tête des gens !
3. La troisième thèse est la plus "nouvelle" et avant-gardiste et, en ce sens, la plus chargée d’inconnus et de dangers : "l’eau technologique", salvatrice de l’humanité – Pour répondre à l’impératif de l’offre croissante d’eau bonne pour usages humains, les groupes dominants comptent sur trois moyens technologiques, déjà en œuvre mais qui sont destinés, à leur avis, à garantir la sécurité et le développement économique dans les temps à venir. Il s’agit de :
- une plus grande productivité de l’eau, à savoir produire davantage de biens et de services, et continuer à créer de la valeur pour le capital, avec moins d’eau. Appliquée à l’agriculture, par exemple, cette prescription se traduit par "more crops per water drop". Grâce à la technologie, on aura, dit-on, moins besoin de l’eau de pluie pour irriguer les champs agricoles ;
- le traitement des eaux usées sales et leur recyclage pour usages domestiques, dans l’agriculture, etc. Depuis peu, Singapour est alimentée en eau recyclée. De plus en plus nombreuses sont les villes qui cherchent à assurer par le traitement/recyclage leur approvisionnement hydrique, même partiel, pour les activités industriels, ou les usages collectifs (lutte contre les incendies, nettoyage des rues et arrosage des parcs et jardins publics, etc.) ;
- last but not least, le dessalement de l’eau de mer. Après sa récente crise de pénurie, Barcelone s’est dotée de la deuxième plus grande station de dessalement européenne. Israël et la plupart des États de la péninsule arabique, ainsi que l’Espagne et les États-Unis, sont les principaux producteurs et utilisateurs d’eau dessalée au monde. La Chine vient d’ouvrir quatre stations de dessalement pour des villes de plus de 250 000 habitants et il semblerait qu’elle ait décidé d’opter en faveur d’une grande et massive expansion de la production d’eau dessalée au cours des décennies à venir pour satisfaire la soif de dizaines de millions de ses citoyens.
Personne ne saurait s’ombrager devant ces développements. En soi, ils sont à encourager. Les questions et les préoccupations surgissent au cas où ces développements devaient se faire – pour les raisons soutenues par les deux premières thèses et tout ce qui les précède – sous l’égide et la maîtrise des capitaux privés, par des entreprises privées, selon les mécanismes de marché.
Si telle devait être le cas, il est évident que l’eau deviendra définitivement dans nos sociétés un produit industriel, une marchandise, un produit financier. L’eau dessalée dans le cadre d’une logique marchande, industrielle et financière privée ne sera plus, ni elle ne pourra être considérée telle, un don de la vie, un bien naturel universel, l’exemple de la "gratuité de la vie" (c’est à dire la prise en charge par la collectivité de la responsabilité globale de l’eau, financière comprise), un bien commun accessible et appartenant à l’humanité et à toutes les espèces vivante, un droit humain. "L’eau technologique", comme j’ai proposé de l’appeler, sera un bien essentiel et insubstituable pour la vie made by Veolia Water ou American Water ou Blue Techno Corporation. Elle ne sera plus un "don du Ciel" (comme disent les musulmans ou les chrétiens), ni un don de Pacha Mama (comme le croient les populations amérindiennes), mais le produit commercial de NEWater, Suez, Agua de Barcelona, voire de Coca-Cola, Nestlé et Pepsi-Cola (producteurs de la soi dite "Purified Water" commercialisée sous les noms de Dasani, Aquafina et Pure Life respectivement).
Toute eau sera "marchandise", vendue et achetée, au même titre que le pétrole ou le blé. Les marchés de l’eau font déjà parties intégrantes de nos modes de vie. En février dernier, le Commissaire européen en charge de la politique régionale a affirmé qu’il ne voyait aucun inconvénient à ce que l’eau d’une région européenne soit exportée au Moyen-Orient en échange de gaz naturel.
Aucune eau ne sera sans un prix de marché, chaque eau devra créer de la valeur pour le capital investi.
Face à cette réalité, on mesure l’indécence intellectuelle et la mystification idéologique contenues dans l’affirmation encore toute récente du président de la Fédération professionnelle des entreprises de l’eau (FP2E) de France répétant la litanie désabusée qui veut faire croire que "le débat sur le mode de gestion entre public et privé est un faux débat (…), ce débat n'est pas un enjeu (…). La collectivité organisatrice a un rôle d'autorité et de gouvernance (…). Ce qui compte pour le citoyen utilisateur de l'eau, c'est le niveau de service, le prix et la transparence." (7)
[Note 7. Entretien accordé à l’APF, 26 mars 2011, par Monsieur Marc Reneaume.]
Au cours des cinquante dernières années, la mobilisation citoyenne pour l’eau a subi des mutations importantes. Au départ, la lutte pour le droit à l’eau pour tous et contre les dévastations des ressources hydriques (construction de grands barrages, pollutions des fleuves, contaminations des nappes, déforestations, etc.) a été le cœur de la mobilisation. Puis, à partir des années 1980 la bataille contre le démantèlement des services publics et leur privatisation ainsi que contre la marchandisation de l’eau est venue élargir, au nom de l’eau bien commun de l’humanité, les champs de la mobilisation et des enjeux. Finalement en 2010, les citoyens ont obtenu la reconnaissance de l’accès à l’eau en tant que droit humain, cela grâce surtout à l’engagement des gouvernements de certains pays de l’Amérique latine. Des progrès marquants, mais locaux, ont été enregistrés un peu partout à travers le monde au cours des dix dernières années, sur le plan de la défense du caractère public de la gestion des services hydriques. Un énorme travail reste à faire concernant la réalisation du droit à l’eau pour tous et la valorisation de l’eau en tant que bien commun public.
Aujourd’hui, à la lumière de ce qui précède, la mobilisation citoyenne doit porter sur le "cœur idéo-logique" de la civilisation capitaliste techno-marchande et financière portée à ses expressions outrancières au cours des trente, voire quarante, dernières années. Cette mobilisation, dont l’essentiel réside dans l’opposition à la prétention du capital privé mondial d’être propriétaire de la vie et, donc de l’eau, doit se faire avant tout au plan idéologique (culturel, politique, scientifique) et à trois niveaux d’espaces sociétaux :
- le local, ce qui signifie, en Europe, la ville. D’où l’importance de l’EGEB et sa portée européenne, liée à sa rente de localisation à Bruxelles, capitale de l’Europe) ;
- le national / transnational. La politique de l’eau des États n’est plus dissociable du contexte transnational et continental. Et ce, non seulement en raison de la transnationalité des bassins hydrographiques dont tout État dépend à divers degrés, mais aussi de la forte interdépendance croissante, transnationale, entre les pays et leurs conditions économiques, politiques et sociales ;
- le mondial, car comme le démontrent tous les problèmes de nature planétaire qui déterminent aujourd’hui directement la vie quotidienne des 7 milliards d’habitants de la Terre, il n’y a pas de solution "soutenable" et juste à tous points de vue si elle ne porte pas sur ses tenants et aboutissants mondiaux. .
