L'eau entre réglementation et marché

COLLECTIF

Cet ouvrage présente quinze textes de spécialistes de divers pays (Australie, Italie, Suisse, Allemagne, Canada, France, États-Unis et Banque mondiale) qui proposent de nouvelles modalités de gestion qualitative et quantitative de l’eau en recourant à d’autres moyens que les seules réglementations et incitations économiques.

En effet, qu’il s’agisse des eaux de surface ou souterraines, la régulation par l’échange de droits entre les différentes parties prenantes peut, dans certains cas, s’avérer plus efficace et moins coûteuse que le recours aux instruments habituels. La gestion en bien commun, proposée par Elinor Ostrom, (prix Nobel d’Économie, 2009) et largement mise œuvre dans le monde entier depuis des siècles, constitue aussi une alternative à la gestion de la rareté et une réponse à la "tragédie du libre accès" mise en évidence par Garrett Hardin. La possibilité de mettre en œuvre des marchés de l’eau en France fait ainsi l’objet d’une discussion pesant les avantages et inconvénients.

En définitive, cet ouvrage n’a d’autre but que de fournir les bases pour un débat indispensable, plus particulièrement pour l’avenir de la gestion à long terme des prélèvements d’eau souterraine et du contrôle des pollutions par les sources diffuses. Il a aussi le mérite d’esquisser des solutions au niveau mondial pour le 21ème siècle..

Sommaire – Partie I, Considérations théoriques. Le rôle des permis transférables pour la maîtrise de la pollution de l’eau (R. Andreas Kræmer et al.). Eau, agriculture, propriété : Quels enjeux juridiques et donc économiques et sociaux (Carole Hernandez, Zakine). Le prix de l’eau (Nicolas Firmann). Les instruments et les institutions pour la gestion des eaux souterraines (Karim Erika Kemper). La nouvelle économie des ressources et des marchés de l’eau : une perspective idéologique (Olivier Petit). Le rôle des droits de propriété pour la protection de la qualité de l’eau (Élisabeth Brubaker). Partie II, Études de cas. Réforme de la politique de l’eau en Australie : Progrès et perspectives (Jeff Bennett). Les marchés de quotas dans la gestion de l’eau : Les exemples de l’Australie et de la Californie (Ministère de l’écologie). Ressources communes et systèmes d’iirigation du nord de l’Italie (Dr Giangiacomo Bravo, Dr Beatrice Marelli). Le Programme de gestion du bassin versant de New York : Parabole, légende ou expérience en cours ? (Mark Pires). Partie III, Politiques. Quels instruments pour gérer les prélèvements individuels en eau souterraine ? Le cas du Roussillon (Marielle Montginoul, Jean-Daniel Rinaudo). Les instruments de la gestion durable de l’eau (Cour des comptes). Un avenir incertain pour les associations syndicales autorisées d’irrigation (Sébastien Loubier, Patrice Garin). Des marchés au sein d’une communauté pour maîtriser la pollution diffuse de l’eau (Bruce Yandle). Vers des marchés de l’eau en France ? Quelques éléments de réflexion (Pierre Strosser, Marielle Montginoul).