France, Rhône-Méditerranée Corse

Délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau

Ce guide technique du SDAGE présente les méthodes pour délimiter l’espace de bon fonctionnement des cours d’eau et pour organiser la concertation avec les acteurs du territoire tel que préconisé dans le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021.

L’élaboration des méthodes s’est appuyée sur des retours d’expérience dans le bassin choisis pour leur diversité de contextes environnementaux et socio-économiques. Les méthodes présentées se fondent principalement sur l’analyse des fonctions morphologiques et hydrauliques, en intégrant les interactions avec les fonctions biologiques, biogéochimiques et hydrogéologiques. Ces méthodes sont utilisables pour les cours d’eau du bassin Rhône-Méditerranée. Un premier chapitre porte sur le lancement de la démarche. Les trois chapitres suivants abordent le diagnostic, la définition des objectifs, des propositions de délimitation, le choix et la définition du périmètre définitif. Un dernier chapitre fournit des éléments d’appui sur les actions à conduire. Il comprend des fiches-ressource (notion de bon fonctionnement, concertation, etc.). Ce guide est un document technique de référence destiné aux gestionnaires, bureaux d’étude, services de l’État et de ses établissements publics.

 Délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau