06/19/2018

Plan de protection des océans : Rapport final de l’Examen de la Loi sur le pilotage


Le Canada possède le plus long littoral au monde, et nos océans sont l’une de nos plus importantes ressources. Le transport maritime est essentiel non seulement dans la vie de tous les Canadiens, mais aussi pour acheminer les produits vers les marchés de façon sécuritaire et responsable. Le gouvernement du Canada a donc tenu sa promesse en effectuant l’Examen de la Loi sur le pilotage dans le cadre du Plan de protection des océans. L’Examen de la Loi sur le pilotage, lancé le 31 mai 2017, visait à moderniser la Loi sur le pilotage, tout en conservant les éléments qui appuient l’excellent bilan de sécurité du pilotage au Canada. L’Examen s’est terminé le 30 avril 2018, après de vastes consultations à l’échelle du pays. Le rapport final recommande de renforcer les cinq principales composantes de la loi suivantes : son objectif et ses principes, son modèle de gouvernance, sa structure de la main-d’œuvre, son cadre de sécurité et son processus d’établissement des tarifs. Les conclusions de l’Examen aideront le gouvernement à prendre des décisions quant à l’avenir du pilotage au Canada. Marc Garneau, ministre des Transports consultera aussi les intervenants principaux et les peuples autochtones à propos des conclusions du rapport final. Les changements possibles seront harmonisés avec les réalités actuelles et futures du réseau de transport maritime.

Le Plan de protection des océans, d’une valeur de 1,5 milliard de dollars, est le plus gros investissement jamais réalisé pour protéger les côtes et les voies navigables canadiennes. Grâce à ce plan, le gouvernement du Canada met en place un système de sécurité maritime parmi les meilleurs au monde, qui offre des possibilités économiques aux Canadiens dès aujourd’hui, tout en protégeant nos côtes et nos voies navigables pour les générations à venir. Ce travail est réalisé en étroite collaboration avec les peuples autochtones, les intervenants locaux et les collectivités côtières.

Gouvernement Canada